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Acceptation et utilisation

L'utilisation du site web Giant Fence implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement.

Reference documents
01 Service Public FR
02 EU Commission
Clause 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation du site web Giant Fence implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement.

Service Public FR
Clause 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Giant Fence incluent le développement de logiciels pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

EU Commission
03
Clause

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties au moment de la conclusion de l'accord. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

Reference WIPO
04
Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via le site. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

Reference HCCH
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Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site et aux services fournis sont réservés à Giant Fence. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

05

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site et aux services fournis sont réservés à Giant Fence. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

Reference Service Public FR
06

Avertissement de responsabilité

Giant Fence ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site ou ses services.

Reference EU Commission